Procès verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2024

Année 2023

Procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023 : en attente de validation

PV Conseil Municipal du 22-09-2023

PV Conseil Municipal du 28-06-23

PV 07-04-2023

PV Conseil Municipal du 9 Mars 2023

Année 2022

PV Conseil Municipal du 16-12-2022

PV du 12-09-2022

Réforme de la publicité des Actes

A compter du 1er Juillet 2022, pour les communes de –  de 3500 habitants, les actes pourront être publiés soit sous forme papier, soit sous forme électronique, le compte-rendu du conseil municipal sera supprimé et remplacé par une procès verbal de séance qui devra être publié sur le site internet de la commune après approbation du procès verbal au conseil suivant. La liste des délibérations sera quant à elle, affichée le lendemain du conseil municipal sur le panneau d’affichage ou à la porte de la mairie.

Compte rendu du 09 juin 2022 doc

Compte-rendu Conseil municipal du 13 AVRIL 2022 doc

Compte-rendu Conseil Municipal 09 mars 2022 doc

Compte Rendu CM du 28 janvier 2022 doc

Année 2021

Compte rendu CM du 09-12-2021

COMPTE RENDU du 10 septembre 2021 doc

COMPTE RENDU du 14 juin 2021 doc,

COMPTE RENDU du 12 avril 2021 doc

COMPTE RENDU du 11 mars 2021 doc,

 

Année 2020

COMPTE RENDU du 16 décembre 2020 doc

COMPTE RENDU du10 juillet 2020 doc

COMPTE RENDU.du17 juin 2020 doc

COMPTE RENDU du 14janvier 2020


Les comptes rendus des conseils municipaux des années précédentes sont disponibles en format “papier” aux archives de la mairie.